L’adhésion
Pourquoi adhérer ?
Partager les mêmes valeurs :
- L’animation et le développement des territoires ruraux
- Le sport loisir accessible à tous
- Le lien social et la solidarité
- La Santé
Une centaine d’activités sportives !
La diversité des activités sportives est l’une des spécificités de la FNSMR.
- Des activités classiques dans une logique de complémentarité avec les fédérations délégataires : Tennis de table, badminton, tir à l’arc …
- Des activités de nature : VTT, randonnée, marche nordique, escalade, marche afghane …
- Activités gymniques, danse, expression corporelle, yoga …
- Jeux sportifs traditionnels : pratique très liée à l’identité des territoires
- Activités spécifiques propres à la FNSMR : Disc golf, Gateball, Coupe de bois sportive
Pour la FNSMR, la finalité est l’épanouissent individuel et collectif des habitants du milieu rural. Ce positionnement intègre pleinement la dimension compétitive mais la performance et le résultat sont secondaires, moins importants que l’échange, la rencontre et la convivialité.
L’assurance
Obligations et devoir des responsables associatifs
Chaque structure ayant une personnalité juridique propre doit obligatoirement adhérer à la FNSMR afin de pouvoir bénéficier de l’ensemble des services proposés et notamment des garanties contenues dans le cadre du contrat d’assurance.
L’individu qui pratique une activité au sein d’un Foyer rural ou d’une association doit obligatoirement être répertorié dans le logiciel de gestion des adhésions de la FNSMR : Gestaffil.
Chaque responsable associatif a le devoir et l’obligation (loi sur le sport – articles L321-2, L321-4 et L321-6 du code du sport) de veiller à ce que l’ensemble de ses adhérents ait une couverture d’assurance adéquate.
L’esprit du contrat conclu avec GROUPAMA Paris Val-de-Loire
Depuis de nombreuses années, la FNSMR, en collaboration avec la compagnie d’Assurance GROUPAMA a eu le souci de couvrir au mieux les risques encourus par ses adhérents (structures et individus) dans le cadre de la pratique de leurs diverses activités socioculturelles et sportives.
Le principe qui a ainsi été mis en place repose sur la mutualisation et la solidarité entre l’ensemble des adhérents. Afin de clarifier le fonctionnement et optimiser la couverture d’assurance, la FNSMR a décidé il y a quelques années de procéder à la séparation de la prise en charge des garanties, Individuelle Accidents et Responsabilités civiles.
Les garanties principales
Complétées par un service d’informations téléphoniques pratiques et juridiques
- Responsabilité civile des structures et des adhérents individuels
- Responsabilité civile des mandataires sociaux (Présidents, Secrétaires Généraux et Trésoriers de l’ensemble des structures)
- Responsabilité civile organisation de manifestations (Lorsque la manifestation nécessite une autorisation administrative (décret n° 2012 du 5 mars 2012) et/ou si elle regroupe plus de 1.500 personnes en un même lieu en un instant T, la structure organisatrice doit s’adresser au correspondant Groupama de la caisse régionale dont elle dépend pour couvrir le risque.)
- Individuelle Accident corporel
- Garantie des usagers non adhérents dans le cadre de manifestations ponctuelles, ne nécessitant pas une autorisation administrative, accueillant au maximum 150 personnes (évènement ou manifestation exceptionnelle, portes ouvertes… hors compétition, pratiques régulières, entrainement, cours…) et dans la limite de 12 manifestations par saison. Ces manifestations doivent être déclarées préalablement via ce formulaire.
- Temps d’activités périscolaires : Les enfants participant aux activités proposées par des structures affiliées à la FNSMR dans le cadre de l’aménagement des rythmes scolaires, bénéficient des garanties RC et IA du contrat national sans surcoût.
- Protection juridique à la suite d’évènements garantis
- Assistance monde entier auprès de Mutuaide Assistance (filiale de Groupama) – Numéro : +33 (0)1 45 16 43 81 (contrat SIMUT FNSMR n°4197)
Attention : les licenciés FNSMR qui bénéficient de l’Assurance Individuelle Accident sont couverts par le contrat national uniquement dans le cadre des activités proposées par l’association.
Les garanties optionnelles
D’autres garanties complémentaires peuvent être souscrites par les structures locales ou intermédiaires auprès de Groupama Paris Val de Loire ou des GROUPAMA régionaux,
il s’agit par exemple :
- des manifestations soumises à autorisation administrative.
- des manifestations qui n’entrent pas dans le cadre du contrat national
Vous pouvez compléter le Formulaire de déclaration et demander un devis à votre caisse Régionale de Groupama ou à Groupama Paris Val de Loire.
Les exclusions du contrat national
Ne sont pas couvertes par le contrat national, les pratiques de tout sport à titre professionnel, les sports aériens, la plongée sous-marine, l’alpinisme (sauf varappe), la spéléologie et tout sport avec véhicule à moteur.
Conseil pratique : Vérifiez que le sport pratiqué ne fait pas l’objet d’une exclusion du contrat. Si oui, demandez s’il peut être garanti moyennant surprime auprès de votre caisse régionale Groupama.
Comment adhérer ?
L’association :
L’association s’adresse à son comité départemental ou régional dont elle dépend (voir la liste des comités) ou directement à la FNSMR.
Pour une première adhésion, elle devra remplir ce formulaire de demande d’affiliation en ligne.
De plus, elle devra accepter la charte d’affiliation et souscrire au contrat d’engagement républicain.
A réception de ce formulaire et après validation, l’association reçoit un identifiant et un mot de passe pour se connecter à l’outil de gestion en ligne des adhésions « Gestaffil » et peut ainsi procéder à son affiliation et ajouter ses adhérents.
Pour un renouvellement d’adhésion, la structure locale demande son affiliation directement dans « Gestaffil ».
L’adhésion des structures locales à la FNSMR sera réglée dans les conditions indiquées sur les documents propres du comité dont elles dépendent.
Cas particuliers :
Pour les associations qui ne disposent par de comité, n’hésitez pas à contacter directement la FNSMR.
L’adhérent individuel :
L’adhérent individuel s’adresse directement à association locale.
Les personnes qui participent régulièrement aux activités d’une association doivent être adhérentes. Pour adhérer, elles doivent être enregistrées dans « Gestaffil » (système d’adhésion en ligne). Suite à l’inscription des informations individuelles, la validation de l’adhésion dans « Gestaffil» attribue un numéro d’adhérent à la FNSMR.