Oct11

Protocole SACEM-SPRE-FNSMR 2021/2022

Publié dans FNSMR

Le protocole d’accord entre la FNSMR et la SACEM-SPRE a été reconduit pour la saison 2021/2022.

Cet accord permet aux associations du réseau sport en milieu rural de bénéficier de conditions avantageuses s’agissant des droits issus de l’utilisation de musique dans le cadre de leurs activités associatives (cadre limité aux cours et stages de danse et de gym).

Toute autre utilisation (gala, manifestation, repas, etc.) doit être déclarée à votre délégation régionale SACEM.

Cet accord intègre les « droits d’auteurs » (SACEM) mais également la « rémunération équitable (SPRE).

Il est possible d’adhérer à ce protocole en allant sur le site de la FNSMR rubrique SACEM. Les modalités et les tarifs sont inchangés.

Sep03

Pass’Sport

Publié dans Communication

Qu’est-ce que le Pass’Sport ?

Le Pass’Sport est une nouvelle allocation de rentrée sportive de 50 euros par enfant (de 6 à 18 ans) pour financer tout ou partie de son inscription dans une association sportive volontaire et lui permettre de participer aux activités qu’elle organise de septembre 2021 à juin 2022. (https://www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sports-pour-tous/pass-sport/)

Le CNOSF continue à vous accompagner :

• Le Guide Remboursement : pas-à-pas dédié aux clubs ==>à télécharger : PassSport_Remboursement Pass’Sport   (Il est conseillé aux clubs de bien prendre le temps de suivre chaque étape)

• Une version actualisée de la Foire Aux Questions : les nouveautés et mises à jour sont identifiées en rouge ==> à télécharger : FAQ PassSport_CNOSF_01092021

• Une Hotline Pass’Sport reste à votre disposition : PassSport@cnosf.org – T. : +33 1 40 78 29 20